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Journal n°8012
du 15 avril 2011
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 19 mars 2011 de l’association dénommée «Grande Loge Nationale Régulière de la Principauté de Monaco (G.L.N.R.P.M.)».
Cette modification porte sur l’article 22 ... déclaration de modification des statuts datée du 19 mars 2011 de l’association dénommée «Grande Loge Nationale Régulière de la Principauté de Monaco (G.L.N.R.P.M.)».
Cette modification porte sur l’article 22 ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
portent sur les articles 1 et 19 des statuts, lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ... portent sur les articles 1 et 19 des statuts, lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.127 du 11 février 2011 portant modification de la composition des membres du Conseil Scientifique de l’Association dénommée «Institut du Droit Economique de la Mer» (Indemer).
’association dénommée «Institut du Droit Economique de la Mer», approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.912 du 9 octobre 2008 portant nomination des membres du Conseil ... ’association dénommée «Institut du Droit Economique de la Mer», approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.912 du 9 octobre 2008 portant nomination des membres du Conseil ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts reçue le 11 janvier 2011 de l’association dénommée «Club Monégasque d’Agility et d’Education ».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 7, 12, 18, 19 et 20 des ... déclaration de modification des statuts reçue le 11 janvier 2011 de l’association dénommée «Club Monégasque d’Agility et d’Education ».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 7, 12, 18, 19 et 20 des ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.101 du 26 janvier 2011 accordant à une Fondation l’agrément prévu par l’article premier de la loi n° 241 du 6 juin 1938
Président de la Fondation des Frères Louis et Max Principale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ... Président de la Fondation des Frères Louis et Max Principale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
, 18 et 19 des statuts, lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ... , 18 et 19 des statuts, lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Principauté de Monaco (A.I.I.M.)».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 9, 17, 18 et 19 des statuts, lesquels sont désormais conformes à la loi régissant les associations. ... Principauté de Monaco (A.I.I.M.)».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 9, 17, 18 et 19 des statuts, lesquels sont désormais conformes à la loi régissant les associations. ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
LES ANGES DE LA RUE
Nouveau siège social : 19, rue de la Turbie à Monaco. ... Nouveau siège social : 19, rue de la Turbie à Monaco. ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
portent sur les articles 1er, 7, 10, 18, 19, 20 et 22 des statuts, lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ... portent sur les articles 1er, 7, 10, 18, 19, 20 et 22 des statuts, lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 3 novembre 2010 de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Ski Nautique».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 3, 7, 18, 19 et 20 des ... déclaration de modification des statuts datée du 3 novembre 2010 de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Ski Nautique».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 3, 7, 18, 19 et 20 des ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 19 octobre 2010 de l’association dénommée «Association Cambiste Internationale - Monaco, «ACI Monaco - The Financial Markets Association» ».
Ces ... déclaration de modification des statuts datée du 19 octobre 2010 de l’association dénommée «Association Cambiste Internationale - Monaco, «ACI Monaco - The Financial Markets Association» ».
Ces ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
, 14, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 26 et 28 des statuts, lesquels sont conformes avec les dispositions de la nouvelle loi régissant les associations. ... , 14, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 26 et 28 des statuts, lesquels sont conformes avec les dispositions de la nouvelle loi régissant les associations. ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 13 septembre 2010 de l’association dénommée «La Goutte d’Eau».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 2, 18, 19 et 20 des statuts, lesquels sont ... déclaration de modification des statuts datée du 13 septembre 2010 de l’association dénommée «La Goutte d’Eau».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 2, 18, 19 et 20 des statuts, lesquels sont ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 14 juin 2010 de l’association dénommée «Institute of Directors Centre, Monaco».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21 ... déclaration de modification des statuts datée du 14 juin 2010 de l’association dénommée «Institute of Directors Centre, Monaco».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21 ...
Journal n°7979
du 27 août 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
les articles 1er, 18, 19, 20 et 27 des statuts, lesquels sont désormais conformes avec les dispositions de la nouvelle loi régissant les associations. ... les articles 1er, 18, 19, 20 et 27 des statuts, lesquels sont désormais conformes avec les dispositions de la nouvelle loi régissant les associations. ...